- licence de brevet simple
- сущ.
лингвостран. простая патентная лицензия
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Licence publique générale GNU — Pour les articles homonymes, voir GPL. Licence publique générale GNU Licence de logiciel Dernière version (en) … Wikipédia en Français
Brevet De Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien superieur — Brevet de technicien supérieur Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention… … Wikipédia en Français
brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… … Encyclopédie Universelle
Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique … Wikipédia en Français
Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat … Wikipédia en Français
INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle